Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAP Territoires à Agricultures Positives
FONDATION AVRIL

Numéro de dépôt :
4643896
Date de dépôt :
01/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2030
TAP Territoires à Agricultures Positives de FONDATION AVRIL

Présentation de la marque TAP Territoires à Agricultures Positives

Déposée par voie électronique le 1 mai 2020 par FONDATION AVRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAP Territoires à Agricultures Positives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est FONDATION AVRIL domicilié(e) 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Avril, Monsieur Philippe Leroux domicilié(e) 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France.

La marque TAP Territoires à Agricultures Positives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAP Territoires à Agricultures Positives arrivera à expiration en date du 1 mai 2030.

FONDATION AVRIL a également déposé les autres marques suivantes : Numagri , Agri Impact , Numagri , Numagri , AGRO TRANSITIONS , Make IT Agri , Agri Bio Impact


FONDATION AVRIL - 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Fondation Avril, Monsieur Philippe Leroux - 39 Rue de Courcelles - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Publicité ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Gestion financière ; services de financement ;

Formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Conduite d'études de projets techniques.